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Marques déposées par l'association loi 1901 DU VERGER
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LES JARDINS DE L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE L'OUEST
ASSOCIATION DU VERGER Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97687833
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque LES JARDINS DE L'OUEST

Déposée le 18 juillet 1997 par l'association loi 1901 DU VERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DU VERGER domicilié(e) LE VERGER MANERLENN, 22350 CAULNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOLAINE DE LA BIGNE - France.

La marque LES JARDINS DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE L'OUEST est expirée depuis le 18 juillet 2007.

DU VERGER a également déposé les autres marques suivantes : Fête Nat' , LES COTEAUX DE RANCE


ASSOCIATION DU VERGER Association Loi 1901 - LE VERGER MANERLENN, 22350 CAULNES - France


YOLAINE DE LA BIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Imprimés, journaux, livres, manuels, peinture (tableaux), gravures. Teeshirt, pullover, chaussettes, casquette, bonnet, chaussures gants (habillement) Plantes, fleurs, arbres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.